Posts Tagged ‘dossier’:

Amiante: après 15 ans d’enquête, un non-lieu dans un dossier emblématique

La perspective d’un procès de l’amiante s’est un peu plus éloignée vendredi avec la décision de la cour d’appel de Paris de mettre un terme à 15 ans d’enquête sur la manufacture Amisol, un des dossiers emblématiques de ce scandale sanitaire.

Free: le blocage des publicités devrait être désamorcé dans les jours à venir

Le dispositif bloquant les publicités sur internet, installé par défaut depuis jeudi par l’opérateur français Free, devrait être désamorcé « dans les jours qui viennent », a indiqué samedi à l’AFP une source proche du dossier.

Pilules de 3e génération: le pôle santé publique de Paris se saisit du dossier

Le pôle santé publique du tribunal de grande instance (TGI) de Paris s’est saisi de la plainte d’une jeune femme qui accuse la pilule de troisième génération d’être à l’origine de son handicap, a-t-on appris lundi de source judiciaire.

Hôpitaux: publication au JO du décret sur RTT des médecins hospitaliers

Le décret attendu modifiant certaines dispositions du délicat dossier des RTT accumulées en 2002 par les médecins hospitaliers a été publié samedi au Journal officiel.

Le dossier Arnault pourrait être transmis au fisc français par la Belgique

Le gouvernement belge envisage de transmettre à la France le dossier fiscal de Bernard Arnault, patron de l’empire du luxe LVMH, qui souhaite acquérir la nationalité belge et dispose en Belgique de plusieurs sociétés « boîtes aux lettres », rapport…

Florange: le patronat contre-attaque dans le dossier des hauts fourneaux

Avant l’expiration samedi du délai consenti par ArcelorMittal pour éviter la fermeture des hauts fourneaux de Florange (Moselle), le patronat est venu à la rescousse du géant de l’acier, qualifiant de « scandaleux » le projet du gouvernement de natio…

Mme Touraine préconise un dossier médical personnel de "2e génération"

La ministre de la Santé Marisol Touraine a préconisé mardi soir un dossier médical personnel (DMP) de « nouvelle génération », choisissant une troisième voie entre la poursuite de ce coûteux projet dans les conditions actuelles et son abandon pur…

Amiante: pas de preuve d’une responsabilité individuelle d’Aubry, selon les victimes

Rien dans le dossier judiciaire sur le drame de l’amiante ne permet de pointer une responsabilité individuelle de Martine Aubry, a déclaré lundi à l’AFP un responsable de l’association des victimes (Andeva), à la veille de la possible mise en exam…

Petroplus: un fonds libyen pourrait "examiner" le dossier

La raffinerie Petroplus de Petit-Couronne, près de Rouen, pourrait bénéficier d’un nouveau sursis après l’annonce lundi matin par Arnaud Montebourg de l’entrée en lice d’un fond libyen qui doit « examiner » le dossier.

Zone euro: Paris et Berlin n’ont pas le même sentiment d’urgence

Le rythme de la gestion de la crise en zone euro oppose de plus en plus la France, soucieuse d’aller vite sur les dossiers bancaire, espagnol et grec, et l’Allemagne, qui ne partage pas le même sentiment d’urgence.

Scandale du Libor: sept banques assignées à comparaître aux Etats-Unis dont JPMorgan

Les Etats de New York et du Connecticut ont assigné sept banques à comparaître, dont JPMorgan Chase et Barclays, dans le cadre de leurs enquêtes sur les manipulations de taux d’intérêt entrant dans la composition du Libor, a indiqué mercredi à …

Air France: nouveau plan de sauvetage à l’étude pour éviter la cessation de paiement

Les organisations syndicales représentatives au comité central d’Air France se réunissent lundi pour étudier un nouveau montage financier visant à éviter la cessation de paiement, qui comprend un plan de départs volontaires, a-t-on appris vendre…

Coup d’envoi des négociations sur les dépassements d’honoraires des médecins

L’assurance maladie a ouvert mercredi avec les médecins et les complémentaires santé le dossier des dépassements d’honoraires, qui compliquent parfois l’accès aux soins, invitant les praticiens à faire un effort pour limiter le reste à charge de…

Hollande promet d’agir sur le dossier PSA et s’explique sur l’affaire du tweet

François Hollande s’est voulu volontariste samedi sur le dossier PSA, dont il a accusé la direction de « mensonge », en promettant l’intervention de l’Etat et a assuré que « les affaires privées se régleraient en privé » après l’imbroglio créé par…

Les dépassements d’honoraires des médecins, cible du gouvernement

Le gouvernement Ayrault a décidé de reprendre en main le dossier des dépassements d’honoraires des médecins – qui ont fortement augmenté ces dernières années et compliquent l’accès aux soins pour les patients – avec la volonté d’aboutir avant …

Raffinerie Petroplus : deux offres de reprise finalisées ont été déposées

Deux offres de reprise finalisées ont été déposées pour la raffinerie Petroplus de Petit-Couronne, près de Rouen, a-t-on appris lundi de sources proches du dossier.

Dossier PIP: Jean-Claude Mas mis en examen et détenu dans le dossier financier

Jean-Claude Mas, le fondateur de la société de prothèses mammaires PIP, a été mis en examen jeudi à Marseille dans le volet financier du dossier, et placé en détention provisoire pour quatre mois par le juge de la liberté et de la détention (…

Goldman Sachs licencie plusieurs dizaines de personnes aux Etats-Unis

La banque d’affaires américaine Goldman Sachs a licencié « plusieurs dizaines de personnes » aux Etats-Unis, pour abaisser ses coûts dans un contexte de marchés volatils, a indiqué à l’AFP vendredi une source proche du dossier.

Affaiblie par l’Espagne, la Bourse de Paris va s’en remettre à la BCE

La Bourse de Paris a vécu ces derniers jours au rythme des difficultés du secteur bancaire espagnol et ce dossier va rester la semaine prochaine le grand souci des investisseurs, dont le principal espoir à court terme réside dans la réunion de la …

A Créteil, la justice débordée par l’afflux de patients en psychiatrie

Une femme « persécutée » par sa télé, un agresseur jugé irresponsable, un accès de paranoïa : à Créteil, la justice est débordée par l’afflux de dossiers d’hospitalisations sans consentement, depuis le vote d’une loi qui contraint tribunaux et…

Médecins hospitaliers: le gouvernement désamorce la "bombe" des RTT

L’épineux dossier des 2,1 millions de RTT accumulées par les praticiens hospitaliers depuis 2002 va trouver une coûteuse issue, avec l’accord signé lundi, qui offrira aux médecins d’autres options que de les prendre en congés.

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